Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE HARTES
VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL, EARL

Numéro de dépôt :
1467057
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE HARTES

Déposée le 17 mai 1988 par la société VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE HARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL domicilié(e) Château Touigeac - 33760 - TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 719 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles TOUTIGEAC, EARL domicilié(e) Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France.

La marque CHATEAU DE HARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE HARTES arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUTIGEAC , CHATEAU PRADEAU-MAZEAU


VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL, EARL - Château Touigeac - 33760 - TARGON - France - SIREN 409719556


Vignobles TOUTIGEAC, EARL - Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373665 - Publication au BOPI 2008-05-23

Renouvellement sans limitation n°2116214 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209700 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 20 février 2013 - Changement de nature juridique n°595513 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682708 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Vins d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE HARTES